- Marion
- Messages : 37
Date d'inscription : 30/08/2021
Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
8/9/2021, 16:10
Dans l'outil, les aides (ovines dans mon cas) ne rentrent pas dans le calcul du CA ? Est-ce bien ça où il faut les rentrer ?
C'est important pour les questions d'install ATP/ATS, quand il y a de la presta de service prév. Car si le revenu des prestations reste inférieur à 50 % du chiffre d'affaires total et à 100 000 €, ces revenus peuvent être rattachés aux bénéfices agricoles (me dit la CPI en Limousin).
Merci de vos retours !
C'est important pour les questions d'install ATP/ATS, quand il y a de la presta de service prév. Car si le revenu des prestations reste inférieur à 50 % du chiffre d'affaires total et à 100 000 €, ces revenus peuvent être rattachés aux bénéfices agricoles (me dit la CPI en Limousin).
Merci de vos retours !
Re: Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
9/9/2021, 09:29
Salut Marion,
Dans quel onglet les aides ovines sont rentrées ? Dans un des onglets Atelier ou dans l'onglet Structure ?
Car les onglets Atelier ("Atelier A", "Atelier B",... ou du nom qui leur a été donné) recensent les charges et produits opérationnels (c'est-à-dire affectés spécifiquement à l'atelier). L'onglet Structure recensent les charges et produits plus structurels (c'est-à-dire englobés dans l'activité globale de la ferme et difficilement affectables à un atelier précis).
Donc si les aides ovines sont saisies dans un onglet Atelier (exemple : Atelier A - atelier ovins), le produit de ces aides va être incorporé au chiffre d'affaires. En revanche, elles ne le seront pas en cas de saisie dans l'onglet Structure (on met plutôt l'ICHN comme exemple d'aides dans cet onglet).
Et, en effet, si le revenu des prestations reste inférieur à 50 % du chiffre d'affaires total et à 100 000 €, ces revenus peuvent être rattachés aux bénéfices agricoles. Mais attention, au niveau de l'imposition, cela ne fonctionne que si la ferme est imposée au régime du bénéfice réel. Au micro-BA, ces deux types de revenus seront bien à dissocier.
Dans quel onglet les aides ovines sont rentrées ? Dans un des onglets Atelier ou dans l'onglet Structure ?
Car les onglets Atelier ("Atelier A", "Atelier B",... ou du nom qui leur a été donné) recensent les charges et produits opérationnels (c'est-à-dire affectés spécifiquement à l'atelier). L'onglet Structure recensent les charges et produits plus structurels (c'est-à-dire englobés dans l'activité globale de la ferme et difficilement affectables à un atelier précis).
Donc si les aides ovines sont saisies dans un onglet Atelier (exemple : Atelier A - atelier ovins), le produit de ces aides va être incorporé au chiffre d'affaires. En revanche, elles ne le seront pas en cas de saisie dans l'onglet Structure (on met plutôt l'ICHN comme exemple d'aides dans cet onglet).
Et, en effet, si le revenu des prestations reste inférieur à 50 % du chiffre d'affaires total et à 100 000 €, ces revenus peuvent être rattachés aux bénéfices agricoles. Mais attention, au niveau de l'imposition, cela ne fonctionne que si la ferme est imposée au régime du bénéfice réel. Au micro-BA, ces deux types de revenus seront bien à dissocier.
- Marion
- Messages : 37
Date d'inscription : 30/08/2021
Re: Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
15/9/2021, 16:17
Les différentes aides on été bien mises dans les bon onglets mais je ne vois nulle part apparaitre les aides couplées de l'atelier A dans le compte de résultat-balance.
Et merci pour ta réponse très complète car je n'avais pas du tout en tête le coup du bénéfice réel ou microBA...
Et merci pour ta réponse très complète car je n'avais pas du tout en tête le coup du bénéfice réel ou microBA...
Re: Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
15/9/2021, 17:40
Les aides couplées ovines des onglets Atelier apparaissent, pour l'exercice 1, dans la cellule O31 du compte de résultat (englobées avec d'autres montants de subventions) et dans la cellule AC141 de la Balance (le tout dans l'onglet "Cpte résultat-Balance").
- Marion
- Messages : 37
Date d'inscription : 30/08/2021
Re: Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
16/9/2021, 15:18
ok mais pour vérifier que le revenu des prestations reste inférieur à 50 % du chiffre d'affaires total pour être rattachés aux bénéfices agricoles je me base sur le CA dans l'onglet Bilan-sig-tréso case T13. Et là il n'y a pas les aides comptés non ?
Je ne regarde pas au bon endroit peut être ?
Je ne regarde pas au bon endroit peut être ?
Re: Calcul du Chiffre d'affaire pour intallation ATP ou ATS
20/9/2021, 15:48
Dans l'onglet Bilan-SIG-Tréso-Ratios, tu as le tableau e - Points à contrôler (colonnes AW à BC) qui permet de vérifier ce pourcentage-là.
Car oui, dans le chiffre d'affaires (cellule T13 de ce même onglet) il n'y a pas les aides couplées dedans.
Car oui, dans le chiffre d'affaires (cellule T13 de ce même onglet) il n'y a pas les aides couplées dedans.
- pb calcul : case D57 - Taxe sur le chiffre d'affaires [Résolu]
- Calcul RDA et atelier non agricole dans V1.2
- Erreur calcul revenu professionnel global [Résolu]
- onglet bilan-SIG : produit totaux, quel calcul ?
- Pb de calcul amortissements (exercice court 1ère année + déséquilibre Bilan 5ème année) [Résolu]
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|